Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JORDE Emile Georges
/
REFELEC CHALEUR CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFELEC CHALEUR CONFORT
JORDE Emile Georges
KERNEIS Jean Paul

Numéro de dépôt :
95599010
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque REFELEC CHALEUR CONFORT

Déposée le 20 novembre 1995 par JORDE Emile Georges et KERNEIS Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFELEC CHALEUR CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Les déposants sont JORDE Emile Georges, domicilié(e) Campagne Saint MARTIN, 13690 GRAVESON - France et KERNEIS Jean Paul, domicilié(e) 153 rue Eugène PIRON, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JORDE Emile Georges - France.

La marque REFELEC CHALEUR CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFELEC CHALEUR CONFORT est expirée depuis le 20 novembre 2005.

JORDE Emile Georges a également déposé les autres marques suivantes : CERADOM LONWORKS


JORDE Emile Georges - Campagne Saint MARTIN, 13690 GRAVESON - France

KERNEIS Jean Paul - 153 rue Eugène PIRON, 13300 SALON DE PROVENCE - France


JORDE Emile Georges - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Tous les produits de chauffage domestique et industriel ainsi que la climatisation